Mentions légales du site internet

Identité de l’éditeur du site internet

Société SHEN INSTITUT, EURL au capital social de 27000, dont le siège social est 14, Allée des Tulipiers 74600 SEYNOD ANNECY, immatriculée sous le numéro 828053207, et dont le représentant légal est Sébastien HANTZ.

L’adresse d’établissement est la suivante : 43 bis, Avenue de Genève 74000 ANNECY.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@sebastienhantz.com.

L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR12828053207.

Activités exercées

L’éditeur du site internet est un praticien du bien-être et du mieux-être. Il propose des activités de conseil en énergétique traditionnelle chinoise. 

Le Prestataire n’est titulaire d’aucune certification professionnelle ou diplôme d’État.

Les formations suivies (non reconnues officiellement) sont les suivantes :

  • Cycle de base de 4 ans en Médecine Traditionnelle Chinoise (1996-2000)
  • Externat Universitaire et hospitalier en Chine (2000)
  • Cycles de formation avancée en Médecine Chinoise (Médecine Interne) (2000-2011)

Ces activités relèvent des pratiques » dites « non conventionnelles », pour soulager certains maux du quotidien ou pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global.

Ces activités ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies.

Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.

Ces activités ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.

Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre médical.

Directeur de la publication du site internet

Le Directeur de la publication est Sébastien HANTZ.

Realisation du site internet

Le site internet a été réalisé par Sébastien HANTZ, à partir du CMS WordPress, logiciel open source sous licence GNU GPL.

Hébergement du site internet

Le site internet est hébergé en France par O2Switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

Propriété intellectuelle

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Obligations des utilisateurs du site internet

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ; 

-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ; 

-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;

-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ; 

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services de du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur. 

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur. 

Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.